Le cabinet BRG a développé un département dédié au Droit équin et aux sports équestres afin de répondre efficacement aux enjeux juridiques, financiers et sportifs de la filière équine, dont la spécificité nécessite à la fois une expertise particulière et une approche globale.
Membre de l’Institut du Droit Equin, le Cabinet BRG Avocats dispose d’une équipe pluridisciplinaire et passionnée d’avocats, ayant une parfaite connaissance du milieu, à même de répondre aux problématiques inhérentes à ce domaine en constante évolution.
Il dispose d’une polyvalence et de compétences reconnues liées aux spécificités du milieu équestre.
Il accompagne, assiste et représente l’ensemble des acteurs de la filière équine, qu’ils soient professionnels ou amateurs : cavaliers professionnels et amateurs, éleveurs, gérants de centres équestres, responsables d’écuries, enseignants, transporteurs, marchands de chevaux, vétérinaires, ostéopathes, maréchaux-ferrants, organisateurs de manifestations équestres, propriétaires…
Son expertise couvre toutes les disciplines du milieu équestre (CSO, dressage, cross, complet, polo, courses hippiques…) et s’applique à tous les stades de la vie du cheval (reproduction, élevage, vente, soins, entraînement, compétition…).
Le cabinet BRG, au travers de Maître Raffin, assiste ses clients pour toutes les questions juridiques relatives à ce secteur.
Pour répondre à vos besoins, le Cabinet BRG Avocats intervient tant en conseil qu’en contentieux dans les domaines suivants :
Rédaction de contrats spécifiques aux activités équestres (vente, dépôt, entraînement, pension, saillie…), vices cachés, difficultés d'exécution, recouvrement des impayés, litiges entre professionnels et propriétaires...
Droit de la santé équine, responsabilité du vétérinaire ou de tout autre professionnel de santé, assistance aux expertises judiciaires ou amiables, évaluation des préjudices, analyse des demandes indemnitaires...
Dommages causés au cheval lui-même, dommages occasionnés par le cheval à autrui, litiges entre professionnels et propriétaires, accidents...
Création de société, association, fondation, fonds de dotation et accompagnement fiscal.
Garantie des vices rédhibitoires...
Infractions liées à l’activité équestre ou à la maltraitance du cheval.
Avocat Associé
Avocat expert en Droit Médical & Dommage Corporel
Rédaction par Me Xavier MOURIESSE d’un article publié dans la Revue le Moniteur des travaux publics du
Rédaction par Me Xavier MOURIESSE d’une étude juridique dans la Revue Contrat et Marchés Publics (LexisNexis), août-
La loi 2023-1107 du 29 novembre 2023, instaure de nouveaux dispositifs de partage de la
Par cette décision de la première chambre civile de la Cour de cassation du 16
En novembre 2024, Me Edouard Giffo a conseillé l’acquéreur d’une société de manufacture d’orgues basée
Un copropriétaire faisait grief à l’arrêt de rejeter sa demande en annulation du procès-verbal de
BRG Avocats est un cabinet composé d’avocats experts dans leur domaine. Nous proposons un accompagnement personnalisé depuis nos bureaux de Nantes et Paris.
Inscrivez vous à notre newsletter
Copyright © 2023 Agence SEO Maliboo
Brg Avocats cabinet d’avocats à Nantes en Bretagne et Paris en Ile de France experts dans leur domaine : droit de la santé, de l’erreur médicale (indemnisation infection nosocomiale) et du dommage et accident corporel (accident de la route, accident de la circulation,…), droit des affaires et des sociétés (création, rachat, vente, transmission de société, commerce, entreprise, fraudes …), droit commercial et procédures collectives, droit de la consommation et bancaire, droit de l’immobilier et de la construction, procédures civiles d’exécution, droit public général et des affaires, droit international, droit des fondations et droit du travail et de la protection sociale. Votre cabinet d’avocats à Nantes et Paris (Loire Atlantique et Ile-de-France).